DOMAINE LES SOURCES DE LA MARINE
Présentation de la marque DOMAINE LES SOURCES DE LA MARINE
Déposée par voie électronique le 18 septembre 2017 par la société LES SOURCES DE LA MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE LES SOURCES DE LA MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE LES SOURCES DE LA MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES SOURCES DE LA MARINE arrivera à expiration en date du 18 septembre 2027.
LES SOURCES DE LA MARINE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41
Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02