Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE LE GRAND PLAGNIOL
LES SOURCES DE LA MARINE

Numéro de dépôt :
4578999
Date de dépôt :
04/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2029
DOMAINE LE GRAND PLAGNIOL de LES SOURCES DE LA MARINE

Présentation de la marque DOMAINE LE GRAND PLAGNIOL

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2019 par LES SOURCES DE LA MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE LE GRAND PLAGNIOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019.

Le déposant est LES SOURCES DE LA MARINE domicilié(e) DOMAINE LES SOURCES DE LA MARINE - 30127 - BELLEGARDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALAIN TEISSONNIERE domicilié(e) DOMAINE LES SOURCES DE LA MARINE - 30127 - BELLEGARDE - France.

La marque DOMAINE LE GRAND PLAGNIOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4578999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE GRAND PLAGNIOL arrivera à expiration en date du 4 septembre 2029.

LES SOURCES DE LA MARINE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LES SOURCES DE LA MARINE , CHATEAU LES SOURCES DE LA MARINE , VIGNOBLES TEISSONNIERE


LES SOURCES DE LA MARINE - DOMAINE LES SOURCES DE LA MARINE - 30127 - BELLEGARDE - France


Monsieur ALAIN TEISSONNIERE - DOMAINE LES SOURCES DE LA MARINE - 30127 - BELLEGARDE - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.