Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES SOURCES DE CAUDALIE
Les Sources de Caudalie, SAS

Numéro de dépôt :
4300259
Date de dépôt :
19/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2026
LES SOURCES DE CAUDALIE de Les Sources de Caudalie

Présentation de la marque LES SOURCES DE CAUDALIE

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Sources de Caudalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES SOURCES DE CAUDALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Sources de Caudalie domicilié(e) Chateau Smith Haut Lafitte - 33650 - MARTILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 358 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SFEZ Avocats, Mme. betty sfez domicilié(e) 34 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque LES SOURCES DE CAUDALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SOURCES DE CAUDALIE arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.

Les Sources de Caudalie a également déposé les autres marques suivantes : LA GRAND'VIGNE , LES SOURCES DE CAUDALIE BORDEAUX , LES SOURCES DE CAUDALIE , LES SOURCES DE LAFITTE , LES SOURCES DE CAUDALIE , LES SOURCES DE CHEVERNY , LES SOURCES DE CAUDALIE , LES SOURCES


Les Sources de Caudalie, SAS - Chateau Smith Haut Lafitte - 33650 - MARTILLAC - France - SIREN 480358332


Cabinet SFEZ Avocats, Mme. betty sfez - 34 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Arts de la table à savoir vaisselle, vaisselle en porcelaine et en faïence, verres et carafes ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers .