Déposée par voie électronique le 19 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Sources de Caudalie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES SOURCES DE CAUDALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-41 du 14 octobre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Sources de Caudalie domicilié(e) Chateau Smith Haut Lafitte - 33650 - MARTILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 358 332 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SFEZ Avocats, Mme. betty sfez domicilié(e) 34 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.
La marque LES SOURCES DE CAUDALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Les Sources de Caudalie, SAS - Chateau Smith Haut Lafitte - 33650 - MARTILLAC - France - SIREN 480358332
Cabinet SFEZ Avocats, Mme. betty sfez - 34 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Arts de la table à savoir vaisselle, vaisselle en porcelaine et en faïence, verres et carafes ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers .
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