Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES SOURCES DE CAUDALIE
Les Sources de Caudalie, SAS

Numéro de dépôt :
4270848
Date de dépôt :
10/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/05/2026
LES SOURCES DE CAUDALIE de Les Sources de Caudalie

Présentation de la marque LES SOURCES DE CAUDALIE

Déposée le 10 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Sources de Caudalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES SOURCES DE CAUDALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Sources de Caudalie domicilié(e) Château Smith Haut Lafitte - 33650 - MARTILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SFEZ Avocats, Mme Sfez Betty domicilié(e) 34 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque LES SOURCES DE CAUDALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SOURCES DE CAUDALIE arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.

Les Sources de Caudalie a également déposé les autres marques suivantes : LA GRAND'VIGNE , LES SOURCES DE CAUDALIE BORDEAUX , LES SOURCES DE LAFITTE , LES SOURCES DE CAUDALIE , LES SOURCES DE CAUDALIE , LES SOURCES DE CHEVERNY , LES SOURCES DE CAUDALIE , LES SOURCES


Les Sources de Caudalie, SAS - Château Smith Haut Lafitte - 33650 - MARTILLAC - France


Cabinet SFEZ Avocats, Mme Sfez Betty - 34 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Arts de la table à savoir vaisselle en porcelaine et en faïence, verres, carafes ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.