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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SOURCES DE CAUDALIE
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LA GRAND'VIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GRAND'VIGNE
LES SOURCES DE CAUDALIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3922997
Date de dépôt :
29/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2022
LA GRAND\'VIGNE de LES SOURCES DE CAUDALIE

Présentation de la marque LA GRAND'VIGNE

Déposée le 29 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SOURCES DE CAUDALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GRAND'VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SOURCES DE CAUDALIE domicilié(e) ayant son siège : Château Smith Haut Lafitte - 33650 - MARTILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 358 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SZILVASI domicilié(e) 1, avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.

La marque LA GRAND'VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 32 33 35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRAND'VIGNE est expirée depuis le 29 mai 2022.

LES SOURCES DE CAUDALIE a également déposé les autres marques suivantes : LES SOURCES DE CAUDALIE BORDEAUX , LES SOURCES DE CAUDALIE , LES SOURCES DE LAFITTE , LES SOURCES DE CAUDALIE , LES SOURCES DE CAUDALIE , LES SOURCES DE CHEVERNY , LES SOURCES DE CAUDALIE , LES SOURCES


LES SOURCES DE CAUDALIE, Société par Actions Simplifiée - ayant son siège : Château Smith Haut Lafitte - 33650 - MARTILLAC - France - SIREN 480358332


CABINET SZILVASI - 1, avenue Marceau - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Services (vaisselle) ; verrerie, porcelaine et faïence ; verres à vin ; carafes.

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; charcuterie ; salaisons ; produits laitiers ; fromages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires.

Organisation et conduite de colloques ; conférences, expositions et séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; planification de réceptions (divertissement).

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire ; services de bars.