Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SS LES SENTIERS DE LA SOIE
Les Sentiers de la Soie S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1731596
Date de dépôt :
01/08/1985
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
01/08/1995
SS LES SENTIERS DE LA SOIE de Les Sentiers de la Soie

Présentation de la marque SS LES SENTIERS DE LA SOIE

Déposée le 1 août 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Sentiers de la Soie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « SS LES SENTIERS DE LA SOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Sentiers de la Soie domicilié(e) 7, rue de la Poste GRENOBLE 38000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame TRAMARD gérante - France.

La marque SS LES SENTIERS DE LA SOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SS LES SENTIERS DE LA SOIE est expirée depuis le 1 août 1995.


Les Sentiers de la Soie S.A.R.L. - 7, rue de la Poste GRENOBLE 38000 - France


Madame TRAMARD gérante - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Tissus, étoffes