Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESTOS BEBES DU COEUR
Les Restaurants du Coeur – Les Relais du Coeur Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
95562017
Date de dépôt :
09/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2015

Présentation de la marque RESTOS BEBES DU COEUR

Déposée le 9 mars 1995 par l'association loi 1901 Les Restaurants du Coeur – Les Relais du Coeur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESTOS BEBES DU COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Restaurants du Coeur – Les Relais du Coeur domicilié(e) 8, rue d'Athènes,75009 PARIS (dossier no 2283757) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 863 417 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET cedex (dossier no 2283757) - 92593 - France.

La marque RESTOS BEBES DU COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESTOS BEBES DU COEUR est expirée depuis le 9 mars 2015.

Les Restaurants du Coeur – Les Relais du Coeur a également déposé les autres marques suivantes : LES ATELIERS DES RESTAURANTS DU COEUR , LES ENFOIRÉS DANS L'ESPACE , RESTAURANTS DU COEUR , 2014 – Bon anniversaire les Enfoirés! , TOITS DU COEUR , LE TRAIN DES ENFOIRES , RESTOS DU COEUR , BEBES DU COEUR , 2016 – Au rendez-vous des Enfoirés , LE VILLAGE DES ENFOIRES


Les Restaurants du Coeur – Les Relais du Coeur Association Loi 1901 - 8, rue d'Athènes,75009 PARIS (dossier no 2283757) - 75009 - France - SIREN 339863417


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET cedex (dossier no 2283757) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Inscription le 10 août 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°416592 - Publication au BOPI 2005-08-10

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2005 n°2283757 - Publication au BOPI 2005-03-07

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services juridiques

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.