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Marques déposées par Les Rapugues
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RAP HUGUES PETIT RAISIN DEVIENDRA GRAND...
Marque expirée - Marque en non vigueur

RAP HUGUES PETIT RAISIN DEVIENDRA GRAND...
Les Rapugues, Association

Numéro de dépôt :
3710468
Date de dépôt :
05/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2020
RAP HUGUES PETIT RAISIN DEVIENDRA GRAND... de Les Rapugues

Présentation de la marque RAP HUGUES PETIT RAISIN DEVIENDRA GRAND...

Déposée par voie électronique le 5 février 2010 par Les Rapugues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAP HUGUES PETIT RAISIN DEVIENDRA GRAND... »

Le déposant est Les Rapugues, Association domicilié(e) 368 rue de la Libération - 83390 - PUGET-VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Puget-Ville Les Rapugues domicilié(e) 368 rue de la Libération - 83390 - PUGET-VILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAP HUGUES PETIT RAISIN DEVIENDRA GRAND... est expirée depuis le 5 février 2020.

Les Rapugues a également déposé les autres marques suivantes : Les Rapugues Vignécole de Puget-Ville


Les Rapugues, Association - 368 rue de la Libération - 83390 - PUGET-VILLE - France


Mairie de Puget-Ville Les Rapugues - 368 rue de la Libération - 83390 - PUGET-VILLE - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

- les programmes informatiques et logiciels de toutes sortes quel que soit leur support d'enregistrement ou de diffusion, les logiciels enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique externe ; - dessins animés ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; linge de table en papier ;

Jeux, jouets.