Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLE TONNERRES
LES PRESSES BRETONNES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95574509
Date de dépôt :
02/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2005

Présentation de la marque MILLE TONNERRES

Déposée le 2 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) LES PRESSES BRETONNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MILLE TONNERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PRESSES BRETONNES domicilié(e) ZI Les Châtelets, 22440 PLOUFRAGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 580 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES PRESSES BRETONNES Mr Yann PRUD'HOMME - France.

La marque MILLE TONNERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLE TONNERRES est expirée depuis le 2 juin 2005.


LES PRESSES BRETONNES (Société Anonyme) - ZI Les Châtelets, 22440 PLOUFRAGAN - France - SIREN 495580284


LES PRESSES BRETONNES Mr Yann PRUD'HOMME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

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