Déposée le 20 juillet 1977 par LES PEPINIERES DARNAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « FLOR ARBUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LES PEPINIERES DARNAUD domicilié(e) (société à responsabilité limitée), route de Marseille MONTELIMAR (Drôme). - France.
La marque FLOR ARBUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1023222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES PEPINIERES DARNAUD - (société à responsabilité limitée), route de Marseille MONTELIMAR (Drôme). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-008
Inscription - Transmission de propriété n°26841 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°110333 - Publication au BOPI
Un ensemble de conditionnement d'arbustes d'ornement sous sachets plastique ou en pots.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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