Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORANGETTE
LES PARFUMERIES FRAGONARD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3041859
Date de dépôt :
19/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2030

Présentation de la marque ORANGETTE

Déposée le 19 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PARFUMERIES FRAGONARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORANGETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PARFUMERIES FRAGONARD domicilié(e) 20 Boulevard Fragonard, 06130 GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 394 018 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ORANGETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORANGETTE arrivera à expiration en date du 19 juillet 2030.

LES PARFUMERIES FRAGONARD a également déposé les autres marques suivantes : "LAIT DE PETROLE" , CORAIL FUSHIA , "ROYAL DRY" , FRAGONARD PARFUMEUR GRASSE-PARIS-EZE , FRAGONARD PARFUMEUR GRASSE.PARIS.EZE , MARCHE AUX FLEURS , PLAGEMINA , ENCENSEZ-MOI , OREILLER , ENCENSEZ MOI INSCENT ME


LES PARFUMERIES FRAGONARD, Société par Actions Simplifiée - 20 Boulevard Fragonard, 06130 GRASSE - France - SIREN 403394018


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2010 n°2442221 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2020 n°2752650 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-29

Encens ; ambres solides ; fleurs séchées à faire brûler, parfums d'ambiance. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes bougies, mèches pour bougies. Produits pour le rafraîchissement de l'air, désodorisants d'atmosphère, désodorisants pour tissus, pour tapis et pour la maison, à usage autre que personnel ; produits pour la purification de l'air.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.