LES PARFUMERIES FRAGONARD, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3682722
Date de dépôt :
12/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2029
Présentation de la marque MUSEE FRAGONARD
Déposée le 12 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PARFUMERIES FRAGONARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MUSEE FRAGONARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-47 du 20 novembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PARFUMERIES FRAGONARD domicilié(e) 20 Boulevard Fragonard - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 394 018 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme URMAN CHARLOTTE, Cabinet INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 26 Boulevard Carnot - 06400 - CANNES - France.
La marque MUSEE FRAGONARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3682722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES PARFUMERIES FRAGONARD, Société par Actions Simplifiée - 20 Boulevard Fragonard - 06130 - GRASSE - France - SIREN 403394018
Mme URMAN CHARLOTTE, Cabinet INLEX IP EXPERTISE - 26 Boulevard Carnot - 06400 - CANNES - France
Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Inscription le 2 août 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°765652 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-02
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2019 n°2722258 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-30
Papier, carton, cartonnages, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches, porte affiches en papier ou en carton ; albums, almanachs, objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés, blocs à dessin ; atlas ; journaux de bandes dessinées ; dessous de chopes à bière ; blocs à dessin ; brosses (pinceaux), calendriers ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; catalogues ; chevalets pour la peinture, caractères d'imprimerie coupe-papier (articles de bureau) ; dessins ; fournitures et instruments pour le dessin ; enseignes en papier ou en carton ; papier d'emballage ; carton d'emballage ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en matières plastiques ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles, brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques ; produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils) ; photographies ; articles pour reliures, reliures ; clichés ; gravures ; papier à lettres ; répertoires ; serre-livres ; stylos et crayons ; machines à tailler les crayons électriques ou non électriques, autocollants et décalcomanies (articles de papeterie) ; cavaliers pour fiches ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ; photogravures ; représentations et reproductions graphiques.
Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale, publicité en ligne sur réseaux informatiques ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; distribution de tracts, de prospectus, d'imprimés et d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; recueil de données, bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions ou de salons à buts promotionnels ou commerciaux ou de publicité ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; aide à la direction d'affaires ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; informations statistiques ; traitement de textes ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour les questions de personnel ; établissement de déclarations fiscales ; études de marché ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; prévisions économiques ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informations de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; recherche de marchés ; information statistique ; sondage d'opinion ; management par intérim ; gestion de fichiers informatiques ; conseils et assistance en matière d'organisation des affaires et de stratégie des affaires d'entreprises, de management, de recrutement ; services de marketing ; compilation de renseignements, administration commerciale ; promotion des ventes pour des tiers. Vente au détail de parfums, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, produits de parfumerie, crèmes parfumées, gels douche parfumés, déodorants en aérosol ou à bille parfumés pour le corps, désodorisants à usage personnel, savons, huiles pour la parfumerie, parfums d'ambiance à savoir pierres parfumées, bois odorants, pots-pourris odorants, encens, produits pour parfumer le linge, huiles essentielles, produits cosmétiques sous toute forme galénique, à savoir : aérosols, crèmes, gélules, poudres, gels, fluides, émulsions, lotions pour les cheveux, produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, bougies (éclairage), bougies parfumées (éclairage).
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), catalogues, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications et d'enregistrement électroniques et numériques ; de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; prêts de livres et autres publications ; organisation d'expositions, séminaires, stages, cours à but culturel ou éducatif ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non, à buts culturels, éducatifs ou de divertissement, organisation et conduite de conférences, forums, congrès et colloques ; service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques.
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