LES PARFUMERIES FRAGONARD, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3536011
Date de dépôt :
07/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2027
Présentation de la marque MADEMOISELLE SOLEIL
Déposée le 7 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PARFUMERIES FRAGONARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MADEMOISELLE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-50 du 14 décembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PARFUMERIES FRAGONARD domicilié(e) 20 Boulevard Fragonard - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 394 018 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque MADEMOISELLE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3536011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES PARFUMERIES FRAGONARD, Société par Actions Simplifiée - 20 Boulevard Fragonard - 06130 - GRASSE - France - SIREN 403394018
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15
Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2017 n°2652234 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-20
Savons ; désodorisants à usage personnel ; parfums, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, produits de parfumerie, crèmes parfumées, gels douche parfumés, déodorants en aérosol ou à bille parfumés pour le corps ; huiles pour la parfumerie ; parfums d'ambiance à savoir pierres parfumées, bois odorants, pots-pourris odorants, encens ; produits pour parfumer le linge ; huiles essentielles, produits cosmétiques sous toute forme galénique, à savoir : aérosols, crèmes, gélules, poudres, gels, fluides, émulsions ; lotions pour les cheveux.