Déposée le 18 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) LES PARFUMERIES FRAGONARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRAGONARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PARFUMERIES FRAGONARD domicilié(e) 20 Boulevard Fragonard - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 394 018 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mle BUCHILLOT Stéphanie domicilié(e) 37 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France.
La marque FRAGONARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES PARFUMERIES FRAGONARD, Société Anonyme - 20 Boulevard Fragonard - 06130 - GRASSE - France - SIREN 403394018
INLEX IP EXPERTISE, Mle BUCHILLOT Stéphanie - 37 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2014 n°2574844 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2014-12-31
Savons ; désodorisants à usage personnel ; parfums, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, produits de parfumerie, crèmes parfumées, gels douche parfumés, déodorants en aérosol ou à bille parfumés pour le corps ; huiles pour la parfumerie ; parfums d'ambiance à savoir pierres parfumées, bois odorants, pots-pourris odorants, encens ; produits pour parfumer le linge ; huiles essentielles, produits cosmétiques sous toute forme galénique, à savoir : aérosols, crèmes, gélules, poudres, gels, fluides, émulsions ; lotions pour les cheveux. Bougies (éclairage) ; bougies parfumées (éclairage) ; mèches (éclairage) ; mèches de lampes. Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie ; produits de l'imprimerie ; almanachs ; imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ; stylos et crayons ; autocollants et décalcomanies (articles de papeterie) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; calendriers ; cavaliers pour fiches ; écussons (cachets en papier) ; photogravures ; cartes postales ; représentations et reproductions graphiques. Tissus et produits textiles à savoir linge de maison (autres qu'en papier), linge de bain (autre que l'habillement), serviettes de table et de toilette en matière textile, draps, taies d'oreiller, housse d'oreillers, housse de couettes, drap housse, dessus de lit, couvre-lits, couverture de lit, drap de lit, couettes (couverture), couvertures de voyages, housse de matelas, housse par-dessus de lit, housse de protection pour meubles, couvre-pieds, linge de lit, linge de lit pour bébé, linge de table (en matière textile), tissus d'ameublement, nappes, napperons et napperons individuel (en matière textile), drap de bain, drap de plage, gants de toilette, essuie-mains (en matière textile), mouchoirs de poche en matière textile, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles, stores et voilages en matières textiles, tissus adhésifs collables à chaud, tissus pour chaise, fauteuils et canapé, étiquettes en tissu, cache couvercle en tissu. Vêtements (habillement), chaussures et chaussures de plage (autres qu'orthopédiques), chapellerie, gants (habillement), ceintures ; prêt-à-porter féminin ; prêt-à-porter masculin, sous-vêtements, cravates, foulards, maillots de bain, peignoir de bain, bonnets de bain, paréos. Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de diffusion d'information publicitaire par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée, services de mise à jour de documents publicitaires ; recueil de données dans un fichier central ; courrier publicitaire ; publicité par correspondance ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, conseils en organisation et direction des affaires, service de gestion des affaires commerciales, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, services d'abonnement de journaux pour les tiers, gestion de fichiers informatiques, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, services de promotion des ventes pour des tiers ; opérations de mercatique ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, démonstration de produits ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons, services de regroupement et de mise à disposition au profit de tiers de produits de grande consommation dans les domaines de la parfumerie, dans les domaines alimentaire, esthétique, hygiénique, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication. Conseil en franchisage, à savoir, conseil en organisation et direction d'une entreprise franchisée, services rendus à un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une franchise, publicité, études de marché, recrutement de franchises.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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