LES PARFUMERIES FRAGONARD, Société Anonyme à Conseil d'administration
Numéro de dépôt :
3268800
Date de dépôt :
21/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2024
Présentation de la marque FRAGONARD
Déposée le 21 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) LES PARFUMERIES FRAGONARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRAGONARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PARFUMERIES FRAGONARD domicilié(e) 20 Boulevard Fragonard - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 394 018 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 37 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France.
La marque FRAGONARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES PARFUMERIES FRAGONARD, Société Anonyme à Conseil d'administration - 20 Boulevard Fragonard - 06130 - GRASSE - France - SIREN 403394018
INLEX IP EXPERTISE - 37 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2013 n°2546114 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-13
Bougies (éclairage) ; bougies parfumées (éclairage) ; mèches (éclairage) ; mèches de lampes. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'arts en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Fils à usage textile. Dentelles, broderies, rubans, lacets, boutons, fleurs artificielles. Jeux, jouets, peluches, ornements et décorations pour arbres de Noël, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, confitures artisanales, confitures de fruits, marmelades, gelée de fruits, pâte de fruits, chocolat, pâte à tartiner à base de fruits, fruits enrobés de chocolat, fruits confits ; fruits congelés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires (et de substitution diététiques) non à usage médical à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, légumes, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, biscuiterie, gâteaux, sucreries, fondants (confiserie), pastille (confiserie), pâtes de fruits (confiserie) ; bonbons gélifiés, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; compléments alimentaires non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse. Bières ; eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons, nectars de fruits, sorbets (boissons), cocktails sans alcool, extraits de fruits ou de légumes sans alcool, boissons diététiques à usage alimentaire. Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de diffusion d'information publicitaire par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée, services de mise à jour de documents publicitaires ; recueil de données dans un fichier central ; courrier publicitaire ; publicité par correspondance ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, conseils en organisation et direction des affaires, service de gestion des affaires commerciales, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, services d'abonnement de journaux pour les tiers, gestion de fichiers informatiques, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, services de promotion des ventes pour des tiers ; opérations de mercatique ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, démonstration de produits ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; Distribution de prospectus, d'échantillons, services de regroupement et de mise à disposition au profit de tiers de produits de grande consommation dans les domaines de la parfumerie, dans les domaines alimentaire, esthétique, hygiénique, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication. Conseil en franchisage, à savoir, conseil en organisation et direction d'une entreprise franchisée, services rendus à un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une franchise, publicité, études de marché, recrutement de franchises.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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