Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONFIDENTIELLE
LES PARFUMERIES FRAGONARD société anonyme

Numéro de dépôt :
1279130
Date de dépôt :
16/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2014

Présentation de la marque CONFIDENTIELLE

Déposée le 16 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) LES PARFUMERIES FRAGONARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFIDENTIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PARFUMERIES FRAGONARD domicilié(e) 20 boulevard Fragonard,06130 GRASSE (dossier no 2260139) - 06130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 394 018 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2260139) - 75008 - France.

La marque CONFIDENTIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONFIDENTIELLE est expirée depuis le 16 juillet 2014.

LES PARFUMERIES FRAGONARD a également déposé les autres marques suivantes : "LAIT DE PETROLE" , CORAIL FUSHIA , "ROYAL DRY" , FRAGONARD PARFUMEUR GRASSE-PARIS-EZE , FRAGONARD PARFUMEUR GRASSE.PARIS.EZE , MARCHE AUX FLEURS , PLAGEMINA , ENCENSEZ-MOI , OREILLER , ENCENSEZ MOI INSCENT ME


LES PARFUMERIES FRAGONARD société anonyme - 20 boulevard Fragonard,06130 GRASSE (dossier no 2260139) - 06130 - France - SIREN 403394018


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2260139) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2035405 - Publication au BOPI 1994-32

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2004 n°2260139 - Publication au BOPI 2004-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54

Inscription le 6 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358529 - Publication au BOPI 2002-11-06

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 20 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°161218 - Publication au BOPI 1993-07-20

Savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; produits diététiques pour enfants et malades.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.