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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES PARFUMERIES FRAGONARD
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"BILLET DOUX"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"BILLET DOUX"
LES PARFUMERIES FRAGONARD, Société Anonyme à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1380463
Date de dépôt :
19/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2026

Présentation de la marque "BILLET DOUX"

Déposée le 19 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) LES PARFUMERIES FRAGONARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "BILLET DOUX" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PARFUMERIES FRAGONARD domicilié(e) 20 Boulevard Fragonard - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 394 018 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque "BILLET DOUX" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "BILLET DOUX" arrivera à expiration en date du 19 novembre 2026.

LES PARFUMERIES FRAGONARD a également déposé les autres marques suivantes : "LAIT DE PETROLE" , CORAIL FUSHIA , "ROYAL DRY" , FRAGONARD PARFUMEUR GRASSE-PARIS-EZE , FRAGONARD PARFUMEUR GRASSE.PARIS.EZE , MARCHE AUX FLEURS , PLAGEMINA , ENCENSEZ-MOI , OREILLER , ENCENSEZ MOI INSCENT ME


LES PARFUMERIES FRAGONARD, Société Anonyme à Conseil d'administration - 20 Boulevard Fragonard - 06130 - GRASSE - France - SIREN 403394018


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2006 n°2316430 - Publication au BOPI 2006-06-06

Renouvellement sans limitation n°2077318 - Publication au BOPI 1996-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2016 n°2630440 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-10-19

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