LES PARFUMERIES FRAGONARD, Société Anonyme à Conseil d'administration
Numéro de dépôt :
3500516
Date de dépôt :
15/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2027
Présentation de la marque BELLE DE SOLEIL
Déposée le 15 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) LES PARFUMERIES FRAGONARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BELLE DE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-25 du 22 juin 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PARFUMERIES FRAGONARD domicilié(e) 20 Boulevard Fragonard - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 394 018 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque BELLE DE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3500516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES PARFUMERIES FRAGONARD, Société Anonyme à Conseil d'administration - 20 Boulevard Fragonard - 06130 - GRASSE - France - SIREN 403394018
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42
Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2016 n°2635990 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2016-12-30
Savons ; désodorisants à usage personnel ; parfums, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, produits de parfumerie, crèmes parfumées, gels douche parfumés, déodorants en aérosol ou à bille parfumés pour le corps ; huiles pour la parfumerie ; parfums d'ambiance à savoir pierres parfumées, bois odorants, pots-pourris odorants, encens ; produits pour parfumer le linge ; huiles essentielles, produits cosmétiques sous toute forme galénique, à savoir : aérosols, crèmes, gélules, poudres, gels, fluides, émulsions ; lotions pour les cheveux.
Vente au détail de savons, de désodorisants à usage personnel, de parfums, d'eau de parfum, d'eau de Cologne, eau de toilette, de produits de parfumerie, de crèmes parfumées, de gels douche parfumés, de déodorants en aérosol ou à bille parfumés pour le corps, d'huiles pour la parfumerie, de parfums d'ambiance à savoir pierres parfumées, bois odorants, pots-pourris odorants, d'encens, de produits pour parfumer le linge, d'huiles essentielles, de produits cosmétiques sous toute forme galénique, à savoir : aérosols, crèmes, gélules, poudres, gels, fluides, émulsions, de lotions pour les cheveux, de bougies (éclairage), de bougies parfumées (éclairage), de mèches (éclairage), de mèches de lampes. Regroupement à l'exception du transport au profit de tiers d'une variété de produits cosmétiques et de parfumerie permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins ; regroupement à l'exception du transport au profit de tiers d'une variété de produits cosmétiques et de parfumerie permettant au client de voir et d'acheter ces produits dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance ; regroupement à l'exception du transport au profit de tiers d'une variété de produits cosmétiques et de parfumerie permettant au client de voir et d'acheter ces produits dans un site Web ou la télévision, ou toute autre forme de media électronique de télécommunications.
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