Marque renouvelée - Marque en vigueur

BELLE DE NUIT
LES PARFUMERIES FRAGONARD, Société Anonyme à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1635213
Date de dépôt :
01/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2027

Présentation de la marque BELLE DE NUIT

Déposée le 1 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) LES PARFUMERIES FRAGONARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE DE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PARFUMERIES FRAGONARD domicilié(e) 20 Boulevard Fragonard - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 394 018 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BELLE DE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BELLE DE NUIT arrivera à expiration en date du 1 juillet 2027.

LES PARFUMERIES FRAGONARD a également déposé les autres marques suivantes : "LAIT DE PETROLE" , CORAIL FUSHIA , "ROYAL DRY" , FRAGONARD PARFUMEUR GRASSE-PARIS-EZE , FRAGONARD PARFUMEUR GRASSE.PARIS.EZE , MARCHE AUX FLEURS , PLAGEMINA , ENCENSEZ-MOI , OREILLER , ENCENSEZ MOI INSCENT ME


LES PARFUMERIES FRAGONARD, Société Anonyme à Conseil d'administration - 20 Boulevard Fragonard - 06130 - GRASSE - France - SIREN 403394018


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 2007 n°2335810 - Publication au BOPI 2007-03-02

Renouvellement sans limitation n°2084874 - Publication au BOPI 1997-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2017 n°2642246 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-01

Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches