Marque enregistrée - Marque en vigueur

2013 l'Année Bonheur
LES PARFUMERIES FRAGONARD, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3894789
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/02/2022
2013 l\'Année Bonheur de LES PARFUMERIES FRAGONARD

Présentation de la marque 2013 l'Année Bonheur

Déposée le 7 février 2012 par la Société Anonyme (SA) LES PARFUMERIES FRAGONARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 2013 l'Année Bonheur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PARFUMERIES FRAGONARD domicilié(e) 20 Boulevard Fragonard - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 394 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 89 Rue d'Antibes - 06400 - Cannes - France.

La marque 2013 l'Année Bonheur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2013 l'Année Bonheur arrivera à expiration en date du 7 février 2022.

LES PARFUMERIES FRAGONARD a également déposé les autres marques suivantes : "LAIT DE PETROLE" , CORAIL FUSHIA , "ROYAL DRY" , FRAGONARD PARFUMEUR GRASSE-PARIS-EZE , FRAGONARD PARFUMEUR GRASSE.PARIS.EZE , MARCHE AUX FLEURS , PLAGEMINA , ENCENSEZ-MOI , OREILLER , ENCENSEZ MOI INSCENT ME


LES PARFUMERIES FRAGONARD, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 20 Boulevard Fragonard - 06130 - GRASSE - France - SIREN 403394018


INLEX IP EXPERTISE - 89 Rue d'Antibes - 06400 - Cannes - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Savons ; désodorisants à usage personnel ; parfums, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, produits de parfumerie, crèmes parfumées, gels douche parfumés, déodorants en aérosol ou à bille parfumés pour le corps, désodorisants à usage personnel, savons ; huiles pour la parfumerie ; parfums d'ambiance à savoir pierres parfumées, bois odorants, pots-pourris odorants, encens ; produits pour parfumer le linge ; huiles essentielles, produits cosmétiques sous toute forme galénique, à savoir : aérosols, crèmes, gélules, poudres, gels, fluides, émulsions ; lotions pour les cheveux , produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion ;

Services de préparation et tenue de manifestations promotionnelles et de marketing ; services publicitaires et promotionnels ; distribution de tracts, de prospectus, d'imprimés et d'échantillons ; organisation d'expositions ou de salons à buts promotionnels ou commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques de clientèle ; services de présentation de produits sur supports de communication, dans le cadre de leur vente au détail, services de vente au détail, en gros, en ligne et par correspondance de : parfums, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, produits de parfumerie, crèmes parfumées, gels douche parfumés, déodorants en aérosol ou à bille parfumés pour le corps, désodorisants à usage personnel, savons, huiles pour la parfumerie, parfums d'ambiance à savoir pierres parfumées, bois odorants, pots-pourris odorants, encens, produits pour parfumer le linge, huiles essentielles, produits cosmétiques sous toute forme galénique, à savoir : aérosols, crèmes, gélules, poudres, gels, fluides, émulsions, lotions pour les cheveux, produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, bougies (éclairage), bougies parfumées (éclairage) ;

Divertissement ; activités culturelles et sportives ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de catalogues, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques ; édition et publication de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias ; organisation de séminaires, de conférences, forums, congrès et colloques ; organisation de concours, de loteries, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production de programmes multimédias à savoir réalisation et productions d'images fixes ou animées et de sons ; organisation de spectacles location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; organisation d'expositions à buts culturels ; services de musées [présentation, expositions].