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Marques déposées par Les Nuits du Château de La Moutte
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Nuits du Chateau de la Moutte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nuits du Chateau de la Moutte
Les Nuits du Château de La Moutte , Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3798411
Date de dépôt :
18/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2021
Nuits du Chateau de la Moutte de Les Nuits du Château de La Moutte

Présentation de la marque Nuits du Chateau de la Moutte

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2011 par Les Nuits du Château de La Moutte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nuits du Chateau de la Moutte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est Les Nuits du Château de La Moutte , Association loi de 1901 domicilié(e) La Source Chemin des Treilles de la Moutte 83990 Saint Tropez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Michiels domicilié(e) La Source Chemin des Treilles de la Moutte 83990 Saint Tropez - France.

La marque Nuits du Chateau de la Moutte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nuits du Chateau de la Moutte est expirée depuis le 18 janvier 2021.


Les Nuits du Château de La Moutte , Association loi de 1901 - La Source Chemin des Treilles de la Moutte 83990 Saint Tropez - France


François Michiels - La Source Chemin des Treilles de la Moutte 83990 Saint Tropez - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles.