Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Bastide du Curé
Les Maîtres Vignerons de Vidauban – LA VIDAUBANAISE, SCA

Numéro de dépôt :
3910487
Date de dépôt :
04/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2022
La Bastide du Curé de Les Maîtres Vignerons de Vidauban – LA VIDAUBANAISE

Présentation de la marque La Bastide du Curé

Déposée le 4 avril 2012 par la société Les Maîtres Vignerons de Vidauban – LA VIDAUBANAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Bastide du Curé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la société Les Maîtres Vignerons de Vidauban – LA VIDAUBANAISE domicilié(e) 89 Chemin de Sainte Anne, BP 24 - 83550 - VIDAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 174 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Maîtres Vignerons de Vidauban – LA VIDAUBANAISE, Mle SALA Sandrine domicilié(e) 89 Chemin de Sainte Anne, BP 24 - 83550 - VIDAUBAN - France.

La marque La Bastide du Curé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bastide du Curé est expirée depuis le 4 avril 2022.

Les Maîtres Vignerons de Vidauban – LA VIDAUBANAISE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de l'Amour , Domaine des Blaïs


Les Maîtres Vignerons de Vidauban – LA VIDAUBANAISE, SCA - 89 Chemin de Sainte Anne, BP 24 - 83550 - VIDAUBAN - France - SIREN 783174675


Les Maîtres Vignerons de Vidauban – LA VIDAUBANAISE, Mle SALA Sandrine - 89 Chemin de Sainte Anne, BP 24 - 83550 - VIDAUBAN - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine.