Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
SIEUR D'ARSE
Numéro de dépôt :
1636004
Date de dépôt :
14/12/1990
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Présentation de la marque SIEUR D'ARSE
Déposée le 14 décembre 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « SIEUR D'ARSE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 janvier 1994 - RENONCIATION TOTALE n°168280 - Publication au BOPI 1994-01-20