SEIGNEURIE D'ARSE

LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL, Societe cooperative agricole

Présentation de la marque SEIGNEURIE D'ARSE

Déposée le 15 octobre 2008 par la société LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEIGNEURIE D'ARSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-47 du 21 novembre 2008.

Le déposant est la société LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL domicilié(e) grand rue - 11360 - CASCASTEL-DES-CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 784 515 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL, M. Guinebault Marc domicilié(e) grand rue - 11360 - CASCASTEL-DES-CORBIERES - France.

La marque SEIGNEURIE D'ARSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3605064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEIGNEURIE D'ARSE arrivera à expiration en date du 15 octobre 2028.

LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL a également déposé les autres marques suivantes : LES TERRASSES DU PARADIS , RETOUR DE CHASSE , TERRE & SENS , CASCASA , COL DE LA SERRE , TERRE DES ANGES , SIEUR D'ARSE , SECRET DES GARRIGUES , LES TERRASSES DU PARADIS , NATUR' AILE