SEIGNEURIE D'ARSE

LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL (Société coopérative agricole)

Présentation de la marque SEIGNEURIE D'ARSE

Déposée le 14 décembre 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « SEIGNEURIE D'ARSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL domicilié(e) 11360 Cascastel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MARTY Christian - France.

La marque SEIGNEURIE D'ARSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIGNEURIE D'ARSE est expirée depuis le 14 décembre 2000.

LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL a également déposé les autres marques suivantes : LES TERRASSES DU PARADIS , RETOUR DE CHASSE , TERRE & SENS , CASCASA , COL DE LA SERRE , TERRE DES ANGES , SIEUR D'ARSE , SECRET DES GARRIGUES , LES TERRASSES DU PARADIS , NATUR' AILE