SEIGNEUR D'ARSE
Présentation de la marque SEIGNEUR D'ARSE
Déposée le 14 décembre 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « SEIGNEUR D'ARSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEIGNEUR D'ARSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIGNEUR D'ARSE est expirée depuis le 14 décembre 2000.
LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23