Marque enregistrée - Marque en vigueur

RETOUR DE CHASSE
Les Maîtres Vignerons de Cascastel, Société coopérative vinicole

Numéro de dépôt :
4210312
Date de dépôt :
16/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2025
RETOUR DE CHASSE de Les Maîtres Vignerons de Cascastel

Présentation de la marque RETOUR DE CHASSE

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2015 par la société Les Maîtres Vignerons de Cascastel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RETOUR DE CHASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la société Les Maîtres Vignerons de Cascastel domicilié(e) GRAND RUE - 11360 - cASCASTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 784 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Maîtres Vignerons de Cascastel, M. Marc Guinebault domicilié(e) GRAND RUE - 11360 - cASCASTEL - France.

La marque RETOUR DE CHASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RETOUR DE CHASSE arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.

Les Maîtres Vignerons de Cascastel a également déposé les autres marques suivantes : LES TERRASSES DU PARADIS , TERRE & SENS , CASCASA , COL DE LA SERRE , TERRE DES ANGES , SIEUR D'ARSE , SECRET DES GARRIGUES , LES TERRASSES DU PARADIS , NATUR' AILE , Essor


Les Maîtres Vignerons de Cascastel, Société coopérative vinicole - GRAND RUE - 11360 - cASCASTEL - France - SIREN 775784515


Les Maîtres Vignerons de Cascastel, M. Marc Guinebault - GRAND RUE - 11360 - cASCASTEL - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.