LES TERRASSES DE FONSALIS

LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL, société coopérative agricole

Présentation de la marque LES TERRASSES DE FONSALIS

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TERRASSES DE FONSALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL domicilié(e) grand rue - 11360 - CASCASTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL, M. Marc Guinebault domicilié(e) grand rue - 11360 - CASCASTEL-DES-CORBIERES - France.

La marque LES TERRASSES DE FONSALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRASSES DE FONSALIS arrivera à expiration en date du 27 juillet 2026.

LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL a également déposé les autres marques suivantes : LES TERRASSES DU PARADIS , RETOUR DE CHASSE , TERRE & SENS , CASCASA , COL DE LA SERRE , TERRE DES ANGES , SIEUR D'ARSE , SECRET DES GARRIGUES , LES TERRASSES DU PARADIS , NATUR' AILE