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Marques déposées par la société Les Maîtres vignerons de Cascastel
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L'ÂME SOEUR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ÂME SOEUR
Les Maîtres vignerons de Cascastel, SCV

Numéro de dépôt :
4331768
Date de dépôt :
24/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'ÂME SOEUR de Les Maîtres vignerons de Cascastel

Présentation de la marque L'ÂME SOEUR

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2017 par la société Les Maîtres vignerons de Cascastel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ÂME SOEUR »

Le déposant est la société Les Maîtres vignerons de Cascastel domicilié(e) GRAND RUE - 11360 - CASCASTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 784 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL, M. Marc Guinebault domicilié(e) grand rue - 11360 - CASCASTEL-DES-CORBIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Les Maîtres vignerons de Cascastel a également déposé les autres marques suivantes : LES TERRASSES DU PARADIS , RETOUR DE CHASSE , TERRE & SENS , CASCASA , COL DE LA SERRE , TERRE DES ANGES , SIEUR D'ARSE , SECRET DES GARRIGUES , LES TERRASSES DU PARADIS , NATUR' AILE


Les Maîtres vignerons de Cascastel, SCV - GRAND RUE - 11360 - CASCASTEL - France - SIREN 775784515


LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL, M. Marc Guinebault - grand rue - 11360 - CASCASTEL-DES-CORBIERES - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Inscription le 15 mars 2018 - Rejet total n°718974 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.