Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASCASA
Les Maîtres Vignerons de Cascastel, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3923735
Date de dépôt :
31/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/05/2022
CASCASA de Les Maîtres Vignerons de Cascastel

Présentation de la marque CASCASA

Déposée le 31 mai 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Maîtres Vignerons de Cascastel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CASCASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Maîtres Vignerons de Cascastel domicilié(e) GRAND RUE - 11360 - CASCASTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 784 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Maîtres Vignerons de Cascastel, M. Marc Guinebault domicilié(e) GRAND RUE - 11360 - CASCASTEL - France.

La marque CASCASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASCASA est expirée depuis le 31 mai 2022.

Les Maîtres Vignerons de Cascastel a également déposé les autres marques suivantes : LES TERRASSES DU PARADIS , RETOUR DE CHASSE , TERRE & SENS , COL DE LA SERRE , TERRE DES ANGES , SIEUR D'ARSE , SECRET DES GARRIGUES , LES TERRASSES DU PARADIS , NATUR' AILE , Essor


Les Maîtres Vignerons de Cascastel, société coopérative agricole - GRAND RUE - 11360 - CASCASTEL - France - SIREN 775784515


Les Maîtres Vignerons de Cascastel, M. Marc Guinebault - GRAND RUE - 11360 - CASCASTEL - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Vins.