Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Maîtres Vignerons de Cascastel
/
CAPRICE DES ANGES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPRICE DES ANGES
Les Maîtres Vignerons de Cascastel, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4179846
Date de dépôt :
11/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2025
CAPRICE DES ANGES de Les Maîtres Vignerons de Cascastel

Présentation de la marque CAPRICE DES ANGES

Déposée par voie électronique le 11 mai 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Maîtres Vignerons de Cascastel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPRICE DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Maîtres Vignerons de Cascastel domicilié(e) grand rue - 11360 - CASCASTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 784 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Maîtres Vignerons de Cascastel, M. Marc Guinebault domicilié(e) grand rue - 11360 - Cascastel - France.

La marque CAPRICE DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE DES ANGES arrivera à expiration en date du 11 mai 2025.

Les Maîtres Vignerons de Cascastel a également déposé les autres marques suivantes : LES TERRASSES DU PARADIS , RETOUR DE CHASSE , TERRE & SENS , CASCASA , COL DE LA SERRE , TERRE DES ANGES , SIEUR D'ARSE , SECRET DES GARRIGUES , LES TERRASSES DU PARADIS , NATUR' AILE


Les Maîtres Vignerons de Cascastel, société coopérative agricole - grand rue - 11360 - CASCASTEL - France - SIREN 775784515


Les Maîtres Vignerons de Cascastel, M. Marc Guinebault - grand rue - 11360 - Cascastel - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.