Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Les Maisons Sybelle
/
SCI LES MAISONS SYBELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCI LES MAISONS SYBELLE
Les Maisons Sybelle

Numéro de dépôt :
941969
Date de dépôt :
21/11/1975
Lieu de dépôt :
Colmar

Présentation de la marque SCI LES MAISONS SYBELLE

Déposée le 21 novembre 1975 par Les Maisons Sybelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Colmar), la marque française « SCI LES MAISONS SYBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Les Maisons Sybelle domicilié(e) (société civile immobilière), 6, place de la Gare, Colmar. - France.

La marque SCI LES MAISONS SYBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19


Les Maisons Sybelle - (société civile immobilière), 6, place de la Gare, Colmar. - France


Inscription - Concession de licence n°2132 - Publication au BOPI 1976-493

Maison individuelle en deux niveaux d'habitation plus soussol, autres type et divers.