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Marques déposées par l'association loi 1901 LES JEUNES HANDICAPES
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OTREMENT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OTREMENT
ASSOCIATION LES JEUNES HANDICAPES, DIRECTION GENERALE

Numéro de dépôt :
4286691
Date de dépôt :
11/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
OTREMENT de LES JEUNES HANDICAPES

Présentation de la marque OTREMENT

Déposée le 11 juillet 2016 par l'association loi 1901 LES JEUNES HANDICAPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OTREMENT »

Le déposant est l'association loi 1901 LES JEUNES HANDICAPES domicilié(e) CHATEAU DE LAHAGE - 31370 - LAHAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 728 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION LES JEUNES HANDICAPÉS, DIRECTION GÉNÉRALE domicilié(e) Château de Lahage - 31370 - LAHAGE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES JEUNES HANDICAPES a également déposé les autres marques suivantes : C.A.T. LES PINS


ASSOCIATION LES JEUNES HANDICAPES, DIRECTION GENERALE - CHATEAU DE LAHAGE - 31370 - LAHAGE - France - SIREN 775728421


ASSOCIATION LES JEUNES HANDICAPÉS, DIRECTION GÉNÉRALE - Château de Lahage - 31370 - LAHAGE - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Inscription le 20 juin 2017 - Rejet total n°702247 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-20

Vins.