Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.A.T. LES PINS
ASSOCIATION LES JEUNES HANDICAPES, CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL, Route de Ciadoux, 31370 RIEUMES.

Numéro de dépôt :
1169216
Date de dépôt :
18/03/1981
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
C.A.T. LES PINS de LES JEUNES HANDICAPES

Présentation de la marque C.A.T. LES PINS

Déposée le 18 mars 1981 par l'association loi 1901 LES JEUNES HANDICAPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « C.A.T. LES PINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LES JEUNES HANDICAPES - France.

La marque C.A.T. LES PINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169216.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque C.A.T. LES PINS est expirée depuis le 18 mars 1991.

LES JEUNES HANDICAPES a également déposé les autres marques suivantes : OTREMENT


ASSOCIATION LES JEUNES HANDICAPES, CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL, Route de Ciadoux, 31370 RIEUMES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-38

Lingerie.