Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES JARDINS DE LAFRANCAISE
/
O TOULOUSE LUTTE BIOLOGIQUE INTEGRÉE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

O TOULOUSE LUTTE BIOLOGIQUE INTEGRÉE
LES JARDINS DE LAFRANCAISE, SA

Numéro de dépôt :
4299387
Date de dépôt :
15/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
O TOULOUSE LUTTE BIOLOGIQUE INTEGRÉE de LES JARDINS DE LAFRANCAISE

Présentation de la marque O TOULOUSE LUTTE BIOLOGIQUE INTEGRÉE

Déposée le 15 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) LES JARDINS DE LAFRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « O TOULOUSE LUTTE BIOLOGIQUE INTEGRÉE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES JARDINS DE LAFRANCAISE domicilié(e) 1 AVENUE DU QUERCY - 82130 - LAFRANCAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 217 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES JARDINS DE LAFRANCAISE domicilié(e) 1 AVENUE DU QUERCY - 82130 - LAFRANCAISE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

LES JARDINS DE LAFRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIRS DE COCAGNE La Sélection , Isatis


LES JARDINS DE LAFRANCAISE, SA - 1 AVENUE DU QUERCY - 82130 - LAFRANCAISE - France - SIREN 382217651


LES JARDINS DE LAFRANCAISE - 1 AVENUE DU QUERCY - 82130 - LAFRANCAISE - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Inscription le 22 novembre 2018 - Rejet total n°739107 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-22

Fruits frais. Légumes frais.