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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES JARDINS D'OSSAU
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LES JARDINS D'OSSAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES JARDINS D'OSSAU
LES JARDINS D'OSSAU, SARL

Numéro de dépôt :
3224560
Date de dépôt :
22/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2023
LES JARDINS D\'OSSAU de LES JARDINS D\'OSSAU

Présentation de la marque LES JARDINS D'OSSAU

Déposée le 22 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES JARDINS D'OSSAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES JARDINS D'OSSAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES JARDINS D'OSSAU domicilié(e) 2 CHEMIN DE DEPART - 64260 - BUZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 863 791 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES JARDINS D'OSSAU domicilié(e) 2 CHEMIN DE DEPART - 64260 - BUZY - France.

La marque LES JARDINS D'OSSAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES JARDINS D'OSSAU est expirée depuis le 22 avril 2023.


LES JARDINS D'OSSAU, SARL - 2 CHEMIN DE DEPART - 64260 - BUZY - France - SIREN 418863791


LES JARDINS D'OSSAU - 2 CHEMIN DE DEPART - 64260 - BUZY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2013 n°2526767 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-04

Myrtilles. Framboises. Groseilles conservés et (ou). Cassis transformés et mûres et (ou) surgelés. Fraises. Châtaigne. Cerises. Confitures, gelées, compotes. Myrtilles. Framboises. Groseilles. Cassis. Mûres frais. Fraises. Cerises. Chataignes. Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Terrain de camping (exploitation de ).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.