Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES INNOVATIONS MECANIQUES
LES INNOVATIONS MECANIQUES

Numéro de dépôt :
1139360
Date de dépôt :
18/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES INNOVATIONS MECANIQUES

Déposée le 18 juin 1980 par LES INNOVATIONS MECANIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES INNOVATIONS MECANIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES INNOVATIONS MECANIQUES domicilié(e) (S.A.) 16 avenue Jean Jaurès 77250 MORET SUR LOING. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque LES INNOVATIONS MECANIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1139360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LES INNOVATIONS MECANIQUES est expirée depuis le 18 juin 1990.

LES INNOVATIONS MECANIQUES a également déposé les autres marques suivantes : REVOTUAM , TUAM


LES INNOVATIONS MECANIQUES - (S.A.) 16 avenue Jean Jaurès 77250 MORET SUR LOING. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Inscription le 9 octobre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°56741 - Publication au BOPI 1991-10-09

Inscription le 26 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54966 - Publication au BOPI 1991-07-26

Machines et machines-outils.