Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRAIT D'UNION
Les Grands Chais de France

Numéro de dépôt :
4656208
Date de dépôt :
12/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2030
TRAIT D\'UNION de Les Grands Chais de France

Présentation de la marque TRAIT D'UNION

Déposée par voie électronique le 12 juin 2020 par Les Grands Chais de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRAIT D'UNION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est Les Grands Chais de France domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Madame Romy BOESCH domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque TRAIT D'UNION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4656208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAIT D'UNION arrivera à expiration en date du 12 juin 2030.

Les Grands Chais de France a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


Les Grands Chais de France - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Les Grands Chais de France, Madame Romy BOESCH - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Vins, vins mousseux, spiritueux, liqueurs.