Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOMTIT
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
4581270
Date de dépôt :
12/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2029
TOMTIT de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque TOMTIT

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2019 par LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOMTIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH domicilié(e) 1 rue de la Division LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque TOMTIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMTIT arrivera à expiration en date du 12 septembre 2029.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH - 1 rue de la Division LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Vins; Vins mousseux.