SAINT-SIMIAC
Présentation de la marque SAINT-SIMIAC
Déposée le 9 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT-SIMIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SAINT-SIMIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT-SIMIAC est expirée depuis le 9 juillet 2021.
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2001 n°2202444 - Publication au BOPI 2001-07-05
Inscription le 8 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332093 - Publication au BOPI 2001-10-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55
Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2011 n°2471665 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-27