Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRIVATE COTTAGE
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
4442663
Date de dépôt :
03/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2028
PRIVATE COTTAGE de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque PRIVATE COTTAGE

Déposée par voie électronique le 3 avril 2018 par LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRIVATE COTTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1, rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque PRIVATE COTTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIVATE COTTAGE arrivera à expiration en date du 3 avril 2028.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1, rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Vins; Vins mousseux.