Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BON GROIN
Les Grands Chais de France

Numéro de dépôt :
4628313
Date de dépôt :
28/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2030
LE BON GROIN de Les Grands Chais de France

Présentation de la marque LE BON GROIN

Déposée par voie électronique le 28 février 2020 par Les Grands Chais de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BON GROIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est Les Grands Chais de France domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Madame Romy BOESCH domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque LE BON GROIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4628313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BON GROIN arrivera à expiration en date du 28 février 2030.

Les Grands Chais de France a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


Les Grands Chais de France - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Les Grands Chais de France, Madame Romy BOESCH - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Vins, vins mousseux.