L'OISEAU LIBRE
Présentation de la marque L'OISEAU LIBRE
Déposée par voie électronique le 17 janvier 2018 par Les Grands Chais de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'OISEAU LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'OISEAU LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OISEAU LIBRE arrivera à expiration en date du 17 janvier 2028.
Les Grands Chais de France a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19