Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'OISEAU LIBRE
Les Grands Chais de France

Numéro de dépôt :
4420418
Date de dépôt :
17/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2028
L\'OISEAU LIBRE de Les Grands Chais de France

Présentation de la marque L'OISEAU LIBRE

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2018 par Les Grands Chais de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'OISEAU LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est Les Grands Chais de France domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Madame Romy Boesch domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque L'OISEAU LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OISEAU LIBRE arrivera à expiration en date du 17 janvier 2028.

Les Grands Chais de France a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


Les Grands Chais de France - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Les Grands Chais de France, Madame Romy Boesch - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Vins, vins mousseux.