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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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CLAUDE BONNEVAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLAUDE BONNEVAL
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1380976
Date de dépôt :
02/10/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2026

Présentation de la marque CLAUDE BONNEVAL

Déposée le 2 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLAUDE BONNEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CLAUDE BONNEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLAUDE BONNEVAL arrivera à expiration en date du 2 octobre 2026.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S. - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2006 n°2322571 - Publication au BOPI 2006-09-08

Renouvellement sans limitation n°2075465 - Publication au BOPI 1996-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2016 n°2623185 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-07-06

Vins, vins mousseux, spiritueux et liqueurs.