Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAVES & DOMAINES DE FRANCE SELECTION PRESTIGE
Les Grands Chais de France

Numéro de dépôt :
4567681
Date de dépôt :
15/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2029
CAVES & DOMAINES DE FRANCE SELECTION PRESTIGE de Les Grands Chais de France

Présentation de la marque CAVES & DOMAINES DE FRANCE SELECTION PRESTIGE

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2019 par Les Grands Chais de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAVES & DOMAINES DE FRANCE SELECTION PRESTIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est Les Grands Chais de France domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Madame Romy BOESCH domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque CAVES & DOMAINES DE FRANCE SELECTION PRESTIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4567681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVES & DOMAINES DE FRANCE SELECTION PRESTIGE arrivera à expiration en date du 15 juillet 2029.

Les Grands Chais de France a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


Les Grands Chais de France - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Les Grands Chais de France, Madame Romy BOESCH - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits).