Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATA BAY
Les Grands Chais de France

Numéro de dépôt :
4633743
Date de dépôt :
20/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2030
ATA BAY de Les Grands Chais de France

Présentation de la marque ATA BAY

Déposée par voie électronique le 20 mars 2020 par Les Grands Chais de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATA BAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est Les Grands Chais de France domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Madame Romy BOESCH domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque ATA BAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATA BAY arrivera à expiration en date du 20 mars 2030.

Les Grands Chais de France a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


Les Grands Chais de France - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Les Grands Chais de France, Madame Romy BOESCH - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Vins.