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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Gourmandises des Français
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Le Guide du Chocolat
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Guide du Chocolat
Les Gourmandises des Français, SAS

Numéro de dépôt :
4314326
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/11/2026
Le Guide du Chocolat de Les Gourmandises des Français

Présentation de la marque Le Guide du Chocolat

Déposée le 14 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Gourmandises des Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Guide du Chocolat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Gourmandises des Français domicilié(e) 32 rue Emile Lepeu - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 654 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Escande Matthieu domicilié(e) 32 RUE Emile Lepeu - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Le Guide du Chocolat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Guide du Chocolat arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

Les Gourmandises des Français a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRETTE , LES GOURMANDISES DES FRANÇAIS


Les Gourmandises des Français, SAS - 32 rue Emile Lepeu - 75011 - PARIS - France - SIREN 804654069


M. Escande Matthieu - 32 RUE Emile Lepeu - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.