Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES GASTELIERS PATISSIER TRAITEUR FAIT AVEC AMOUR ET SANS GLUTEN !
LES GASTELIERS, SARL

Numéro de dépôt :
4299764
Date de dépôt :
16/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2026
LES GASTELIERS PATISSIER TRAITEUR FAIT AVEC AMOUR ET SANS GLUTEN ! de LES GASTELIERS

Présentation de la marque LES GASTELIERS PATISSIER TRAITEUR FAIT AVEC AMOUR ET SANS GLUTEN !

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GASTELIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES GASTELIERS PATISSIER TRAITEUR FAIT AVEC AMOUR ET SANS GLUTEN ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GASTELIERS domicilié(e) 123 rue de Seze - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 133 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GASTELIERS, M. CHRISTOPHE RASNEUR domicilié(e) 83 RUE DUGUESCLIN - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES GASTELIERS PATISSIER TRAITEUR FAIT AVEC AMOUR ET SANS GLUTEN ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GASTELIERS PATISSIER TRAITEUR FAIT AVEC AMOUR ET SANS GLUTEN ! arrivera à expiration en date du 16 septembre 2026.


LES GASTELIERS, SARL - 123 rue de Seze - 69006 - LYON - France - SIREN 821133535


LES GASTELIERS, M. CHRISTOPHE RASNEUR - 83 RUE DUGUESCLIN - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Ustensiles de cuisine ;

Gelées ; confitures ; compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.