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Marques déposées par l'association loi 1901 LES GAIS MUSETTEC/o CGL
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Les Gais Musette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Gais Musette
Association LES GAIS MUSETTE (loi de 1901) C/o CGL

Numéro de dépôt :
3024429
Date de dépôt :
27/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2010
Les Gais Musette de LES GAIS MUSETTEC/o CGL

Présentation de la marque Les Gais Musette

Déposée le 27 avril 2000 par l'association loi 1901 LES GAIS MUSETTEC/o CGL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les Gais Musette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 LES GAIS MUSETTEC/o CGL domicilié(e) 3 rue Keller, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DETAIS - France.

La marque Les Gais Musette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Gais Musette est expirée depuis le 27 avril 2010.

LES GAIS MUSETTEC/o CGL a également déposé les autres marques suivantes : les gais musette


Association LES GAIS MUSETTE (loi de 1901) C/o CGL - 3 rue Keller, 75011 PARIS - France


DETAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Divertissement. Activités culturelles. Organisation de bals et carnaval. Production de spectacle.