Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIENNOIS D'OR
LES FROMENTIERS DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4395365
Date de dépôt :
11/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2027
VIENNOIS D\'OR de LES FROMENTIERS DE FRANCE

Présentation de la marque VIENNOIS D'OR

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2017 par la Société Anonyme (SA) LES FROMENTIERS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIENNOIS D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FROMENTIERS DE FRANCE domicilié(e) ZA Gaillagues - 12200 - SAINT REMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 066 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick FAGEGALTIER domicilié(e) ZA Gaillagues - 12200 - SAINT REMY - France.

La marque VIENNOIS D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIENNOIS D'OR arrivera à expiration en date du 11 octobre 2027.

LES FROMENTIERS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FROMENTIERS MAGASINS UNE SOCIETE DU GROUPE LES FROMENTIERS DE FRANCE , LES FROMENTIERS PAINS & PAUSES GOURMANDES , LA BOULANGE DES BASTIDES , L'EPI GOURMET , SOLUTIONS SNACKING , UNE EXPERTISE QUI FAIT LA DIFFERENCE , EUROPE DES PAINS UNE SOCIETE DU GROUPE LES FROMENTIERS DE FRANCE , LES FROMENTIERS PAINS & RECETTES GOURMANDES , LE PAIN DES BASTIDES , LES FROMENTIERS PAINS & RECETTES GOURMANDES


LES FROMENTIERS DE FRANCE, Société Anonyme - ZA Gaillagues - 12200 - SAINT REMY - France - SIREN 418066650


M. Patrick FAGEGALTIER - ZA Gaillagues - 12200 - SAINT REMY - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.